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Conditions générales de vente

Conditions applicables à la souscription en ligne des abonnements Navora.

⚠️ Contenu à compléter avec vos informations réelles (raison sociale, SIREN, hébergeur, coordonnées, clauses juridiques). Ce gabarit accessible est prêt à recevoir votre texte.

Objet

Les présentes CGV régissent la souscription en ligne aux abonnements Navora.

Prix & facturation

Abonnement mensuel par utilisateur, HT. La TVA applicable dépend du pays du client. Paiement sécurisé via notre prestataire.

Droit de rétractation & résiliation

[Clauses à préciser selon votre situation — B2B].